Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME DES CHEFS
M. Louis LE DUFF

Numéro de dépôt :
3987478
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2023
LA FERME DES CHEFS de Louis LE DUFF

Présentation de la marque LA FERME DES CHEFS

Déposée le 4 mars 2013 par monsieur Louis LE DUFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERME DES CHEFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur Louis LE DUFF domicilié(e) Les Loges - 35170 - BRUZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque LA FERME DES CHEFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DES CHEFS est expirée depuis le 4 mars 2023.

Louis LE DUFF a également déposé les autres marques suivantes : TABLE DES LOGES , FERME DE KERSAUSON , RESTAUREL , A & T ALIMENTATION & TENDANCES , LE BISTROT DE NOS TERROIRS Cuisine Authentique , Traiteur Bio Maison


M. Louis LE DUFF - Les Loges - 35170 - BRUZ - France


Cabinet Regimbeau - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs de poule élevées en libre parcours, lait et produits laitiers : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; huiles et graisses comestibles, produits diététiques et suppléments alimentaires non à usage médical, à base des produits précités ; ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou de l'agriculture raisonnée ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, gâteaux, pâtes pour gâteaux, crêpes, tartes, pain, pain aux céréales, pain dit viennois, sandwiches ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme selon des méthodes non industrielles ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou de l'agriculture raisonnée ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit, ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou de l'agriculture raisonnée. Tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme selon des méthodes non industrielles ;

Cidre. Tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Vente au détail de produits alimentaires, de produits agricoles, horticoles et forestiers provenant de l'agriculture biologique ou raisonnée ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Organisation et conduite de séminaires, colloques, expositions, concerts et conférences, organisation de manifestations sportives ; publication de textes autres que publicitaires, de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de retraite pour personnes âgées ; exploitation de terrains de camping ; location et réservation de résidences hôtelières ; location et réservation de logements temporaires ; maisons de vacances.